Mentions légales

🧾 Mentions légales – CoeurConfettis

Éditeur du site
Nom de l’entreprise : CoeurConfettis
Statut : Auto-entreprise
Nom : Clarisse Altana
Activité : Création artisanale (couture & objets en argile)
Siège social : France
Adresse e-mail : altanaclarisse@gmail.com

Immatriculation
Numéro SIRET : 99500726700017
TVA intracommunautaire : Non applicable – article 293B du CGI (si tu es en franchise de TVA)

Hébergement
Site hébergé par : Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site CoeurConfettis (textes, images, illustrations, produits) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

Données personnelles
Les informations collectées via le site (commande, newsletter, contact) sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale avec CoeurConfettis.
Aucune donnée n’est vendue ou cédée à des tiers.
Conformément au RGPD, vous pouvez demander l’accès, la modification ou la suppression de vos données en écrivant à l’adresse e-mail indiquée ci-dessus.