Conditions générales de vente

🛍️ Conditions Générales de Vente – CoeurConfettis

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes effectuées sur le site CoeurConfettis.

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

1. Identité du vendeur

CoeurConfettis
Micro-entreprise – Création artisanale
📍 France
📩 Email : coeurconfettis@gmail.com

2. Produits

CoeurConfettis propose des créations artisanales en textile cousues à la main et des pièces en argile, réalisées en petites séries ou à la commande.

Chaque création étant fabriquée de manière artisanale, de légères variations de couleur, de forme ou de texture peuvent exister. Ces variations font partie intégrante du caractère unique des produits et ne constituent pas un défaut.

Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent garantir une correspondance parfaite avec le produit reçu, notamment selon les réglages d’écran.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

👉 TVA non applicable – article 293B du CGI.

CoeurConfettis se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

La commande est validée une fois le paiement confirmé.
Un email de confirmation est envoyé à l’adresse indiquée par le client.

CoeurConfettis se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de problème de paiement ou de litige antérieur.

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les moyens de paiement sécurisés proposés par Shopify sont acceptés.

6. Livraison

Les conditions de livraison, délais et frais sont détaillés dans la Politique d’expédition, disponible sur le site.

Les délais sont donnés à titre indicatif. CoeurConfettis ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur.

7. Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions prévues par la loi.

⚠️ Le droit de rétractation ne s’applique pas :

  • aux créations personnalisées ou réalisées sur commande,

  • aux articles utilisés, endommagés ou incomplets après réception.

8. Retours et remboursements

Les modalités de retour et de remboursement sont détaillées dans la Politique de retour et de remboursement, disponible sur le site.

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de CoeurConfettis ou produit défectueux.

9. Responsabilité

CoeurConfettis ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits vendus.

L’utilisation des produits se fait sous la responsabilité de l’acheteur.

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, créations, illustrations, logo) sont la propriété exclusive de CoeurConfettis.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation est interdite.

11. Données personnelles

Les données personnelles collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la relation client.
Elles ne sont jamais cédées à des tiers.

12. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

13. Contact

Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales de Vente :
📩 coeurconfettis@gmail.com